PROJET REGLEMENT
 

Le présent règlement interne a pour but de fixer dans ses détails, les modalités d’application des statuts et règlements de la pétanque d’Amou dans l’activité sportive que l’association pratique (pétanque et jeu provençal).


1/ Le Conseil d’administration


Le Bureau


Le nombre de personnes siégeant est au minimum de trois (1 président ; 1 secrétaire ; 1 trésorier) et au maximum de sept.
Le conseil d’administration désigne en son sein : 1 président ; 1 secrétaire ; 1 trésorier. Il définit les responsabilités de chacun de ses membres. Il se réunit au minimum 1 fois par bimestre. Les réunions peuvent être provoquées par le président ; le secrétaire ; le trésorier et par les responsables de commissions.


Le président ou co-présidents


Le président représente officiellement l’association Pétanque Amou auprès des pouvoirs publics et dans tous les actes de la vie civile, administratif et judiciaire.
Il organise les séances du conseil d’administration et de l’assemblée générale.
Il veille à l’application des statuts, règlements et des décisions prises par les membres du bureau.
Il signe tous les actes engageant l’association pétanque Amou.
Il coordonne la gestion et le bon fonctionnement du club et en rend compte aux membres du bureau.
Il est de droit membre de toutes les commissions
Il doit être impartial et être à l’écoute des responsables de commissions.


Le secrétaire


Aidé du secrétaire adjoint, il est chargé de la correspondance du club.
Il rédige les procès-verbaux des séances et en assure la transcription sur le registre de l’association..
Il convoque les membres aux différentes réunions et assemblées.
Il adresse les différentes licences au comité départemental.
Il transmet les inscriptions des différentes qualifications ; championnats et coupes au comité ou aux personnes désignées.


Le trésorier


Aidé du trésorier adjoint il est chargé de la tenue des comptes du club d’AMOU
Il assure avec le président l’ensemble des opérations financières de l’association.
Il encaisse le montant des subventions attribuées.
Il perçoit en liaison avec le secrétaire les cotisations des membres (licences – tenues – qualif. Etc.…)
Il utilise un chéquier réservé exclusivement au club de pétanque d’Amou.
Il présente à l’assemblée générale un rapport financier de l’année écoulée et un état prévisionnel pour l’année à venir.
Il tient à jour un registre de comptabilité qui est émargé au moins une fois par an, après contrôle par le Président et le vice-président. 2 vérificateurs aux comptes, tirés au sort, seront désignés (parmi les licenciés) pour contrôler les comptes. Le contrôle se ferra avant l’assemblée générale.
Il tient à disposition ce registre, à toute demande formulée par écrit par un licencié du club.
Il gère les caisses des concours ; diverses manifestations et du bar.
Il gère l’approvisionnement en monnaie des diverses caisses.


Les adjoints


A savoir vice-président ; secrétaire et trésorier, doivent être informés dans les meilleurs délais de ce que fait le Président ; Secrétaire et trésorier. Ils doivent pouvoir remplacer les titulaires de chaque poste à tout moment. Ils participent activement au fonctionnement du bureau et sont à l’écoute des propositions faites par les licenciés, qu’ils font remontées aux membres du bureau.


Les membres du bureau


Ils doivent être à l’écoute et faire remonter les diverses propositions émanant des licenciés. N’ayant aucune spécificité particulière au sein du bureau, ils seront membre de droit dans chaque commission qui sera constituée par le bureau. Ils secondent dans la mesure du possible les membres actifs du bureau.
Ils ne participent qu’exceptionnellement aux réunions du bureau.


Les adhérents (licenciés)


Tout membre du club doit être à jour de sa cotisation en début de saison. Il doit présenter pour le renouvellement de sa licence, un certificat médical authentique, validant la pratique de la pétanque pour l’année en cours.


2/ Fonctionnement


Rôle du club


Le club de pétanque d’AMOU met à disposition des licenciés, une aire de jeu pouvant être éclairée, un chalet et un local jouxtant la bibliothèque. Les terrains sont propres et sont libres pour que chaque joueur puisse les utiliser. Il leur est demandé de s’assurer qu’ils restent en parfait état (ramassage des détritus).
L’utilisation du local près de la bibliothèque est réservée aux licenciés. Les diverses réunions du bureau y sont organisées mais des licenciés qui en font la demande peuvent l’utiliser à eux de le garder en parfait état de propreté.

Le chalet est d’accès libre pour l’ensemble des licenciés. Un jeu de clefs est à disposition de tous. Il est détenu par LARREY Philippe.
Une buvette est mise à disposition et est exclusivement réservée aux licenciés du club de pétanque d’Amou. Diverses boissons s’y trouvent à savoir :
- Boissons non alcoolisées (eau pétillante ; eau plate – coca – Perrier – sirop – café – chocolat etc.)
- Alcools doux (vin – bière – vin cuit)
- Alcools forts (Ricard – whisky - rhum)
Le fonctionnement de la buvette se fait toujours sous la responsabilité d’un joueur licencié, qui doit être clairement identifié.
Exceptionnellement des alcools forts pourront être servis lors d’anniversaires ou d’évènements particuliers. A ce moment là, ces alcools seront servis sous la responsabilité d’un licencié du club de pétanque d’AMOU, majeur et clairement identifié. (Il devra émarger un cahier mis à disposition sur lequel figureront la date, l’heure, le motif, le nom et sa signature). En tout état de cause à la fermeture, le chalet devra être laissé en parfait état de propreté.
Approvisionnement de la buvette à charge de BEYLACQ Olivier et RIO Thibault


Rôle du licencié


Chaque licencié est responsable du bon fonctionnement du club et de la bonne ambiance au sein de notre structure. Tout problème particulier doit être porté à la connaissance des membres du bureau. En cas de problème il pourra faire l’objet de sanctions*
Pour chaque compétition dans laquelle il est engagé, le licencié doit être porteur de la tenue règlementaire du club. Il doit, avant, pendant et après, avoir un comportement irréprochable, sous peine de sanctions* internes au club.
Un licencié qui désire quitter le club doit en faire la demande avant le 31/12/ de l’année en cours. Il doit s’acquitter des sommes d’argent qu’il doit, à savoir (tenue – amende – prix des qualifications – divers) si ce n’est pas le cas la demande sera rejetée.
Un nouveau licencié qui désire venir, devra présenter par écrit au Président de la Pétanque d’AMOU sa demande, avant la dernière semaine de novembre de l’année en cours. Cette demande sera étudiée par une commission et une réponse lui sera faite par écrit la deuxième semaine de décembre. Si la demande est acceptée le nouveau licencié fournira sa licence ; son bulletin de mutation un certificat médical original mentionnant la pratique de la pétanque et le montant de la cotisation. En cas de refus, ce dernier lui sera confirmé par écrit.
La commission pour étudier la demande de mutation se conforme aux critères développés en fin de règlement**
Exceptionnellement une demande pourra être faite au cours de l’année selon les mêmes critères.
Chaque licencié, doit faire preuve d’initiative pour le bon fonctionnement de la vie du club et entretenir une saine ambiance.
Chaque licencié doit être disponible pour faciliter le déroulement des diverses manifestations, organisées par ou au sein du club.
Tout licencié du club présent sur les terrains doit pouvoir jouer. Il est demandé à chaque joueur de faire l’effort pour intégrer le dernier arrivé dans une partie.


Constitution des commissions


Les membres du bureau ont défini trois commissions, à savoir une commission sportive, une commission disciplinaire, une commission organisation de manifestation. Chaque commission sera présidée par 5 licenciés. (Un des co-présidents, un licencié féminin, un licencié vétéran plus deux autres licenciés.
La composition de chaque commission sera affichée au chalet en début de chaque année.

 

Participation au diverses compétitions concernant le club


CDC : Les frais de repas seront à la charge du club après les barrages, sur présentation de justificatifs.
Coupe des Landes : frais de repas à la charge du club à compter du deuxième tour, sur présentation de justificatifs.
Coupe de France : Frais de repas à charge du club, sur présentation de justificatifs.
CRCF : Frais intégralement à la charge du club, sur présentation de justificatifs.
Challenge de l’amitié : Frais à la charge du club.
*
Récompenses


Aquitaine : 50€ pour une qualification par joueur.
France : 80€ pour une qualification par joueur.
Chaque année une journée sera consacrée pour honorer les champions du club.

 

Sanctions

 


Tout licencié qui sera convoqué devant la commission de discipline pourra faire l’objet de sanctions qui seront graduelles. (Avertissement – interdiction de représenter le club – exclusion provisoire ou définitive du club)
Tout licencié sanctionné par la Commission Départementale de discipline devra rembourser au club le montant de la somme versée par le club au Comité Départemental pour frais de dossier.
**être résidant sur la commune ou sur le canton – historique du joueur – à jour des cotisations et des diverses amendes de la fédération du comité ou du club quitté – préférence donnée à une féminine – chaque fin d’année, un pourcentage pour l’accueil des nouveaux licenciés sera définit par les membres du bureau.


Participation du club aux divers évènements


Une somme de 30€ sera allouée pour un mariage, une naissance ou un décès, touchant un ou plusieurs licenciés du club.


3/ Divers


Le règlement intérieur pourra être modifié chaque année lors de l’assemblée générale après approbation par la majorité des licenciés présents.
En janvier 2015, un exemplaire est remis à chaque licencié qui pourra faire connaitre par écrit ses appréciations aux membres du bureau avant le 15 février. Après étude, le règlement sera définitivement adopté le 01 MARS 2015 et affiché au chalet et à disposition de tous.


Fait à AMOU LE 13 février 2015


LARREY Philippe DUCOURNAU Didier BEYLACQ Olivier RIO Thibault
HONTANG Aurélie LAUDETTE Alain PRIBAT Francis

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